Raison et devenir des apatrides

PHILOSOPHIE

Raison et devenir des apatrides

Un entrefilet a attiré mon attention au début du mois de mai 2023, paradoxalement parce qu’il n’occupait que quelques lignes : une femme reconnue coupable d’association de malfaiteurs à dimension terroriste a été déchue de sa nationalité française, nationalité qu’elle avait obtenue lorsqu’elle avait 16 ans. “Bien que née en France, la jeune femme se voit aujourd’hui dans l’obligation de régulariser sa situation en demandant un titre de séjour. Concrètement, elle est en effet privée de papiers d’identité français et son compte bancaire a été fermé, avec toutes les difficultés associées pour payer son loyer, l’électricité, l’eau, ses assurances, ses médecins”¹. Il est étrange qu’une question qui a marqué le quinquennat de François Hollande au point de mettre en péril sa majorité en la divisant profondément, ne semble aujourd’hui plus poser de problèmes aux intellectuels et personnalités politiques qui s’y étaient opposés en 2016.

Certains diront alors qu’il y a une différence, qui peut paraître subtile mais qui est fondamentale : il s’agit de l’application de décrets alors que François Hollande voulait l’introduire dans la constitution française, ce qui lui donnait une autre dimension. Pour reprendre la notice de l’AFP : “En France, ne peuvent être déchus de leur nationalité que les binationaux (pour ne pas rendre une personne apatride) mais pas ceux, parmi eux, qui sont nés Français. La déchéance de nationalité peut être décidée en cas d’atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation ou en cas de condamnation pour crime terroriste. Elle est prononcée par décret du Premier Ministre”. En France c’est donc le cabinet du Premier Ministre qui prend la décision, ce qui veut dire que c’est une décision politique et non judiciaire. Et lorsqu’on comprend que le concept de “terroriste” est plutôt élastique dans l’histoire des nations modernes, on peut se poser la question des usages possibles de cette déchéance. La déchéance ne rend pas une personne apatride, mais elle ouvre la question de sa possibilité, et l’affaire est grave. C’est la raison pour laquelle il est important que le gouvernement ne puisse pas rendre une personne apatride, c’est-à-dire sans nationalité. Le droit à une identité nationale est inaliénable dans notre pays, c’est un droit sur lequel tous les gouvernements s’accordent mais qui pourrait être remis en question par une frange identitaire et nationaliste du spectre politique.

De plus, la France n’est pas le centre du monde et les apatrides existent encore aujourd’hui dans le monde, d’où la nécessité de s’interroger sur ce concept qui frappe des millions de personnes. Ce sera la thèse de cette chronique : l’apatride, celui qui n’a pas de terre et qui est sans cesse dans l’illégalité, va dans notre histoire moderne être potentiellement la victime de génocide de la part d’États totalitaires. Cette thèse peut paraître trop radicale, et pourtant il y a un lien entre la définition de l’État-Nation, le totalitarisme, et les drames qui se sont déroulés depuis plus d’un siècle. Le totalitarisme est cette forme d’État apparue avec le nazisme et qui se caractérise par un parti unique avec un chef charismatique, qui acquiert sa popularité grâce à des thèses populistes de rejet de l’autre. Le totalitarisme, c’est un État toujours plus présent et surveillant sa population pour vérifier qu’elle adhère à l’idéologie. C’est donc la forme la plus extrême de l’État-Nation, et certains pays prennent à nouveau la route de ce totalitarisme.

Hors-la-loi alors que leur seul tort est d’être nés

Certes la question de l’apatride ne date pas d’hier. Aristote, dès le IV^e siècle avant notre ère dans Les Politiques basait la définition de l’homme comme celui qui est en lien avec une nation, quelle que soit la nature de cette nation, fusse-ce une simple Cité-État: “la Cité est un fait de nature, que naturellement l’homme est un animal politique, et que celui qui reste sauvage par organisation, et non par l’effet du hasard, est certainement, ou un être dégradé, ou un être supérieur à l’espèce humaine. C’est bien à lui qu’on pourrait adresser ce reproche d’Homère : Sans famille, sans lois, sans foyer…”. Ces lignes célèbres du premier chapitre résument la nécessité pour l’homme d’avoir une patrie, c’est ce qui lui permet d’avoir une identité et des droits. Celui qui en est dépourvu est soit un “être dégradé” soit un dieu, mais certainement pas un être humain qui se définit comme un animal politique : nous pouvons exiger ce que les Grecs appelaient la vie bonne, que notre existence ait du sens, teintée de bonheur. Une vie où nous n’avons pas d’identité, pas de patrie, pas de droits nous ôte ce qui fait de nous des êtres humains, car il ne nous reste plus à vivre que regroupés dans un camp d’internement qui ressemble à une fourmilière. La vie d’un être humain doit être digne. Il a des droits et doit être protégé car personne n’est un simple insecte. Apatride, vous ne pouvez voyager, travailler, vous installer. Apatride, vous ne devenez qu’une âme en peine. Tout un chacun a besoin d’une identité liée à une terre, mais pour des raisons idéologiques, des États peuvent vouloir se débarrasser d’individus, les chasser, quitte à les condamner à l’errance ad vitam aeternam. Aristote lui-même fut presque victime de cette situation : né à Stagire, ville d’une province dominée par la Macédoine, il vint à dix-sept ans à Athènes pour suivre des cours directement à l’Académie, école de Platon. Dès cette époque, il s’intéressa à la vie politique (démocratie directe) mais il ne put y participer car il était un métèque. Et toute sa vie il fut écartelé, inquiété par sa position au milieu de deux Cités-Nations (Athènes et Stagire) et soumis à la Macédoine qui avait envahi toute la Grèce . Une fois Alexandre le Grand mort – qui était à la fois l’élève et le protecteur d’Aristote, il dut s’exiler pour éviter le lynchage. Aristote n’était pas un apatride, mais il sentit les effets d’être un citoyen de seconde zone. Il comprit ainsi qu’on est dégradé lorsqu’on nous refuse une identité liée à une nation.

Combien existe-t-il aujourd’hui d’apatrides ? Le HCR donne sur son site² le chiffre assez extraordinaire de dix millions, en suivant la définition : “Le droit international définit un apatride comme une personne qu’aucun État ne considère comme son ressortissant par application de sa législation. Un apatride ne possède la nationalité d’aucun pays et il y a des apatrides dans toutes les régions du monde ; privés d’identité juridique à la naissance, privés d’accès à l’éducation, aux soins médicaux, au mariage, à l’emploi pendant leur vie et même privés de la dignité d’une sépulture officielle et d’un certificat de décès à leur mort. Beaucoup transmettent l’apatridie à leurs enfants”. Pourquoi peut-on devenir apatride ? “Une cause importante d’apatride est la discrimination fondée sur la race, l’appartenance ethnique, la religion, la langue ou le genre”. Il y a d’autres raisons possibles mais rien que ces dernières fondent le problème : la déchéance peut servir une idéologie raciste et xénophobe. Le monde n’est pas débarrassé des vieux démons qui ont servi de moteur aux grands génocides du vingtième siècle. L’État français cherche, lui, à se protéger des terroristes qu’il pourrait potentiellement avoir élevé en son sein, mais il ne s’agit pas de lui donner un blanc seing ; il faut au contraire une vigilance face à ces décisions. Les apatrides, qui sont avant tout des femmes, des enfants et des hommes, sont hors-la-loi sans avoir violé la moindre loi ! Hors-la-loi car l’État les a catalogués dans cette catégorie en utilisant le concept si vague de terrorisme, ou ennemi de la nation, ou tout simplement “immigration incontrôlée” ; hors-la-loi alors que leur seul tort est d’être nés. Le chemin vers la justification des massacres est presque direct.

l’État pourra prétendre : “Un paria ne fait pas partie des citoyens dignes […] Il ne mérite pas de vivre.”

Pour incarner un peu mieux ces destins tragiques, nous pouvons prendre des exemples multiples de personnes célèbres, mais comme il s’agit d’une chronique philosophique, prenons celui d’une des plus célèbres philosophes du siècle dernier, Hannah Arendt. Née en 1906, elle dut quitter l’Allemagne nazie dès 1933. Déchue de sa nationalité allemande en 1938 parce que juive, apatride, elle parvint à migrer aux États-Unis en 1941 et fut naturalisée citoyenne américaine en 1951 après avoir connu la vie d’exilée puis de réfugiée. Ce destin tragique et partagé par des millions de personnes permit à la philosophe de réfléchir concrètement sur l’importance de cette question, au-delà du traumatisme personnel. L’hypothèse de Hannah Arendt dans son livre “Les Origines du totalitarisme” (1951) est que le concept d’apatride est véritablement né avec la “vieille trinité État-peuple-territoire”. L’idée que l’État ancre son droit et sa souveraineté dans le territoire fait qu’il ne veut pas accueillir des “corps étrangers” qui viendraient perturber l’équilibre de sa substance, comme s’il y avait une identité fixe des nations : il s’agit d’expulser les indésirables. Le camp d’internement devient l’unique terre d’asile. Sans droits, la misère devient le lot quotidien pour l’apatride qui serait mieux considéré s’il commettait un acte illégal : un voleur a des droits – celui d’avoir a minima un avocat – et la prison est un lieu où l’ordre social règne. Un apatride est un paria “sans-État” et la réalité qu’il suppose va permettre les politiques de génocides qui ont marqué le monde depuis plus de cent ans : l’État pourra prétendre : “Un paria ne fait pas partie des citoyens dignes, il n’est pas pur au regard du droit du sang. Il ne mérite pas de vivre.”

Il y a deux exemples historiques de pays dont les voisins furent à la fois voisins et si différents, et ils vont permettre d’illustrer et de mieux comprendre cette situation de l’apatride : l’indépendance de la Roumanie dès 1866 rendit les Juifs qui n’étaient ni sujets russes, ni autrichiens, ni ottomans, apatrides, pour mieux fonder l’identité orthodoxe du pays : pris entre trois empires géants, le pays avaient néanmoins des frontières naturelles (entre autres les Carpates) qui lui permettaient de penser son territoire. À l’inverse la Pologne n’a jamais eu de frontière naturelle et fut envahie tout au long de son histoire, voyant son territoire s’agrandir et diminuer en fonction des rapports de force, allant même jusqu’à disparaître totalement entre 1795 et 1918 ! Les grands génies polonais, Chopin par exemple, ont tous connu l’exil et donc l’identité polonaise ne s’est pas construite sur la défense d’un territoire. Du coup il n’y a pas eu d’apatrides Juifs en Pologne (ce qui ne veut pas dire qu’il n’y en aura jamais, son gouvernement actuel étant plutôt conservateur et nationaliste) et les massacres de la Seconde Guerre mondiale furent exclusivement le fait de l’occupant, contrairement à la Roumanie qui devint un État satellite de l’Allemagne et pratiqua sa propre politique antisémite. Il est certain qu’il ne faut pas faire une relation de cause à effet systématique entre les génocides et la réalité des États-Nations, néanmoins c’est une interprétation possible.

la déchéance de nationalité […] peut se révéler être une porte ouverte vers de nouvelles formes de discriminations

C’est peut-être la raison pour laquelle le débat qu’il y a eu à l’Assemblée Nationale en 2016³ est important. Si le Premier Ministre a pu évoquer Ernest Renan (philosophe français du XIX^e, célèbre pour son discours “Qu’est-ce que la nation ?”) en déclarant : “Être français, c’est “un plébiscite de tous les jours ; c’est partager nos valeurs d’égalité, d’ouverture, de tolérance ; c’est une envie de construire l’avenir ensemble” pour souligner pourquoi nous pouvons vouloir refuser de donner des droits français à des individus qui rejettent nos valeurs en pratiquant la politique de la terreur, un des membres de sa majorité lui rappela que le gouvernement qui utilisa le plus cette option fut le régime de Vichy ! Régime qui rangeait dans les catégories “terroriste” et “indignité nationale” des personnes qui furent ensuite reconnues comme des héros ou des victimes, jamais comme des ennemis de la France.

La question des apatrides qui touche dix millions de personnes regroupe donc deux problèmes : d’une part celle de la dignité des individus, privés de droits dans un monde basé sur des frontières nationales qu’on ne peut plus traverser sans passeports et visas ; mais aussi celui de la définition des ennemis de cette nation, définition souvent utilisée pour permettre à cette dernière de forger sa propre identité au détriment des apatrides. L’histoire est faite de violence, d’injustice et de reconstruction qui nous amènent à oublier ces proscrits. L’honneur de la modernité serait de bannir le concept d’apatride… Et cela fait écho à ce même discours d’Ernest Renan (évoqué par le Premier Ministre en 2016), écrit à une époque (1887) où la France et l’Allemagne se disputaient l’Alsace et la Lorraine, considérant toutes deux que les citoyens des deux provinces appartenaient à leur nation (donc exactement l’inverse des apatrides : des femmes et des hommes dont le malheur fut qu’ils avaient deux identités nationales). Ernest Renan donna à cette occasion cette définition de la Nation, : “deux choses qui, à vrai dire, n’en font qu’une […]. L’une est la possession en commun d’un riche legs de souvenirs ; l’autre est le consentement actuel, le désir de vivre ensemble, la volonté de continuer à faire valoir l’héritage qu’on a reçu. […] Une nation est donc une grande solidarité. […] L’homme n’est esclave ni de sa race ni de sa langue, ni de sa religion, ni du cours des fleuves, ni de la direction des chaînes de montagne. Une grande agrégation d’hommes […] crée une conscience morale qui s’appelle une nation”. Cette déclaration solennelle est à la fois généreuse et dangereuse, car elle la porte à la défense par tous les moyens, y compris armés, de cette nation. Nous avons compris avec l’histoire des deux guerres mondiales et la décolonisation douloureuse que le sentiment de citoyenneté n’est pas aussi simple ni spontané. Mais il faut retenir un point important : ce n’est pas – uniquement – la langue, la religion, ou les montagnes qui font un peuple et une nation. C’est une conscience commune.

Cette jeune femme qui se vit donc retirer sa nationalité française, au titre de sa volonté de commettre des attentats sur le sol français, n’est pas apatride. C’est une des grandeurs de la France et de l’Allemagne : après s’être déchirés et massacrés réciproquement de 1870 à 1945, les deux pays ont fait évoluer leur conception de la nation, pour éviter de recréer des apatrides. Mais cela ne retire rien au fait que la déchéance de nationalité est un outil politique pour désigner “l’ennemi de l’État”, ce qui en cette période où les nationalismes sont de plus en plus décomplexés, peut se révéler être une porte ouverte vers de nouvelles formes de discriminations religieuses ou raciales. Une arme à double tranchant.